Garanties commerciales de vente

Les garanties qui s'appliquent aux garde-corps Kordo

Gamme Universo

Garde-corps en acier, en hêtre
Produits concernés
Universo main courante en acier (kits M1740076, M174113)
Durée
2 ans
Environnement requis
Extérieur
Intérieur
M1740076 garde corps acier UNIVERSO KORDO
Consignes de pose

– Utiliser des outils neufs
– Nettoyer le produit à la fin de pose

Conseils & règles d'entretien

– Nettoyage avec un chiffon doux et à l’eau claire additionnée d’un détergent doux (pH compris entre 5 et 8) suivi d’un rinçage soigné à l’eau claire puis un essuyage avec un chiffon doux, non abrasif et absorbant. Un nettoyage annuel minimum est nécessaire.

– Le support de nettoyage ne doit pas être agressif, ne doit pas abraser, rayer, décolorer ou colorer la couche de peinture.

– Les supports conseillés sont une éponge douce, un chiffon doux en matière non-abrasive (ouate, coton, non-tissé, non-pelucheux), de couleur blanche exclusivement.

– Les supports tels que éponges abrasives, paille de fer et chiffons de couleur sont exclus.

– À réception du produit, il convient de l’installer dans un environnement tempéré, à l’abri de l’humidité.

Couvert par la garantie
  • Rupture impactant la solidité du produit et la sécurité de son utilisateur  d’un élément du garde-corps
  • Tâche de corrosion/rouille
  • Défaut de fabrication
Exclusions
  • Contact avec l’eau de mer
  • Distance avec la mer et le sable : 5km
  • Dommages dus à un usage non professionnel des objets/produits et au non-respect des règles de l’art lors du montage, produits utilisés, manque d’entretien
  • Dommages dus à la pollution.
Produits concernés
Universo main courante en hêtre (kits M1740052, M1740021)
Durée
2 ans
Environnement requis
Intérieur
M1740052 garde corps acier bois UNIVERSO KORDO
Consignes de pose

– Utiliser des outils neufs
– Nettoyer le produit à la fin de pose

Conseils & règles d'entretien

Pour les parties en métal : Nettoyage avec un chiffon doux et à l’eau claire additionnée d’un détergent doux (pH compris entre 5 et 8) suivi d’un rinçage soigné à l’eau claire puis un essuyage avec un chiffon doux, non abrasif et absorbant. Un nettoyage annuel minimum est nécessaire.
Le support de nettoyage ne doit pas être agressif, ne doit pas abraser, rayer, décolorer ou colorer la couche de peinture. Les supports tels que éponges abrasives, paille de fer et chiffons de couleur sont exclus. Les supports conseillés sont une éponge douce, un chiffon doux en matière non-abrasive (ouate, coton, non-tissé, non-pelucheux), de couleur blanche exclusivement.

Pour la main courante en hêtre : Nettoyage annuel avec un chiffon doux.
Possibilité d’utiliser un papier abrasif pour les traces d’usures tenaces si le bois est resté brut (Gr240). Application de 2 couches de vernis, de peinture ou d’une lasure à l’usage en intérieur pour protéger le bois à la pose. A renouveler tous les 3 ans.

– À réception du produit, il convient de stocker le colis à plat et l’installer dans un environnement tempéré, à l’abri de l’humidité.

Couvert par la garantie
  • Rupture impactant la solidité du produit et la sécurité de son utilisateur  d’un élément du garde-corps
  • Tâche de corrosion/rouille
  • Défaut de fabrication
Exclusions
  • Contact avec l’eau de mer
  • Distance avec la mer et le sable : 5km
  • Altération de la couleur du bois due au vieillissement naturel
  • Apparition de gerces sur le bois
  • Dommages dus à un usage non professionnel des objets/produits et au non-respect des règles de l’art lors du montage, produits utilisés, manque d’entretien
  • Dommages dus à la pollution

Gamme Inoline

Garde-corps en aluminium, en hêtre
Produits concernés
Inoline en aluminium (kits 764, 788, 804, 806, 805, 807)
Durée
5 ans
Environnement requis
Extérieur
Intérieur
Consignes de pose

– Utiliser des outils neufs
– Nettoyer le produit à la fin de pose

Conseils & règles d'entretien

– Nettoyage annuel avec un chiffon doux et à l’eau claire additionnée d’un détergent doux (pH compris entre 5 et 8) suivi d’un rinçage soigné à l’eau claire puis un essuyage avec un chiffon doux, non abrasif et absorbant. Un nettoyage annuel minimum est nécessaire.

– Le support de nettoyage ne doit pas être agressif, ne doit pas abraser, rayer, décolorer ou colorer la couche de peinture.

– Les supports conseillés sont une éponge douce, un chiffon doux en matière non-abrasive (ouate, coton, non-tissé, non-pelucheux), de couleur blanche exclusivement.

– Les supports tels que éponges abrasives, paille de fer et chiffons de couleur sont exclus.

– À réception du produit, il convient de l’installer dans un environnement tempéré, à l’abri de l’humidité.

Couvert par la garantie
  • Rupture impactant la solidité du produit et la sécurité de son utilisateur  d’un élément du garde-corps
  • Tâche de corrosion/rouille
  • Défaut de fabrication
Exclusions
  • Contact avec l’eau de mer
  • Distance avec la mer et sable 5km
  • Dommages dus à un usage non professionnel des objets/produits et au non-respect des règles de l’art lors du montage, produits utilisés, manque d’entretien
  • Dommages dus à la pollution
Produits concernés
Inoline en hêtre et aluminium (kit 808, 809)
Durée
5 ans
Environnement requis
Intérieur
808 garde corps inoline plat bois KORDO
Consignes de pose

– Utiliser des outils neufs
– Nettoyer le produit à la fin de pose

Conseils & règles d'entretien

Pour les parties en métal : Nettoyage avec un chiffon doux et à l’eau claire additionnée d’un détergent doux (pH compris entre 5 et 8) suivi d’un rinçage soigné à l’eau claire puis un essuyage avec un chiffon doux, non abrasif et absorbant. Un nettoyage annuel minimum est nécessaire.
Le support de nettoyage ne doit pas être agressif, ne doit pas abraser, rayer, décolorer ou colorer la couche de peinture. Les supports tels que éponges abrasives, paille de fer et chiffons de couleur sont exclus. Les supports conseillés sont une éponge douce, un chiffon doux en matière non-abrasive (ouate, coton, non-tissé, non-pelucheux), de couleur blanche exclusivement.

Pour les parties en hêtre : Nettoyage annuel avec un chiffon doux.
Possibilité d’utiliser un papier abrasif pour les traces d’usures tenaces si le bois est resté brut (Gr240). Application de 2 couches de vernis, de peinture ou d’une lasure à l’usage en intérieur pour protéger le bois à la pose. A renouveler tous les 3 ans.

– À réception du produit, il convient de stocker le colis à plat et l’installer dans un environnement tempéré, à l’abri de l’humidité.

Couvert par la garantie
  • Rupture impactant la solidité du produit et la sécurité de son utilisateur  d’un élément du garde-corps
  • Tâche de corrosion/rouille
  • Défaut de fabrication
Exclusions
  • Contact avec l’eau de mer
  • Distance avec la mer et le sable : 5km
  • Altération de la couleur du bois due au vieillissement naturel
  • Apparition de gerces sur le bois
  • Dommages dus à un usage non professionnel des objets et au non-respect des règles de l’art lors du montage, produits utilisés, manque d’entretien
  • Dommages dus à la pollution

Gamme Opalu

Garde-corps en aluminium
Durée
5 ans
Environnement requis
Extérieur
Intérieur
Consignes de pose

– Utiliser des outils neufs
– Nettoyer le produit à la fin de pose

Conseils & règles d'entretien

– Nettoyage annuel avec un chiffon doux et à l’eau claire additionnée d’un détergent doux (pH compris entre 5 et 8) suivi d’un rinçage soigné à l’eau claire puis un essuyage avec un chiffon doux, non abrasif et absorbant. Un nettoyage annuel minimum est nécessaire.

– Le support de nettoyage ne doit pas être agressif, ne doit pas abraser, rayer, décolorer ou colorer la couche de peinture.

– Les supports conseillés sont une éponge douce, un chiffon doux en matière non-abrasive (ouate, coton, non-tissé, non-pelucheux), de couleur blanche exclusivement.

– Les supports tels que éponges abrasives, paille de fer et chiffons de couleur sont exclus.

– À réception du produit, il convient de l’installer dans un environnement tempéré, à l’abri de l’humidité.

Couvert par la garantie
  • Rupture impactant la solidité du produit et la sécurité de son utilisateur  d’un élément du garde-corps
  • Tâche de corrosion/rouille
  • Défaut de fabrication
Exclusions
  • Contact avec l’eau de mer.
  • Distance avec la mer et sable 5km.
  • Des dommages dus à un usage non professionnel des objets/produits et au non-respect des règles de l’art lors du montage, produits utilisés, manque d’entretien.
  • Dommages dus à la pollution.

Gamme Moka

Garde-corps en sapin autoclave
Durée
5 ans
Environnement requis
Extérieur
Consignes de pose

– Utiliser des outils neufs
– Nettoyer le produit à la fin de pose

Conseils & règles d'entretien

– Nettoyage annuel avec un chiffon doux.

– À réception du produit, il convient de stocker le colis à plat et l’installer dans un environnement tempéré, à l’abri de l’humidité.

Couvert par la garantie
  • Rupture impactant la solidité du produit et la sécurité de son utilisateur  d’un élément du garde-corps
  • Décomposition fongique et pourriture
  • Défaut de fabrication
Exclusions
  • Altération de la couleur due au vieillissement naturel
  • Apparition de gerces
  • Ressuyage du traitement autoclave
  • Dommages dus à un usage non professionnel des objets/produits et au non-respect des règles de l’art lors du montage, produits utilisés, manque d’entretien
  • Dommages dus à la pollution

Gamme Nero

Garde-corps en hêtre
Durée
5 ans
Environnement requis
Intérieur
Consignes de pose

– Utiliser des outils neufs
– Nettoyer le produit à la fin de pose

Conseils & règles d'entretien

– Nettoyage annuel avec un chiffon doux.

– Possibilité d’utiliser un papier abrasif pour les traces d’usures tenaces si le bois est resté brut (Gr240).

– Application de 2 couches de vernis, de peinture ou d’une lasure à l’usage en intérieur pour protéger le bois à la pose. A renouveler tous les 3 ans.

– À réception du produit, il convient de stocker le colis à plat et l’installer dans un environnement tempéré, à l’abri de l’humidité.

Couvert par la garantie
  • Rupture impactant la solidité du produit et la sécurité de son utilisateur  d’un élément du garde-corps
  • Défaut de fabrication
Exclusions
  • Altération de la couleur due au vieillissement naturel
  • Apparition de gerces
  • Dommages dus à un usage non professionnel des objets/produits et au non-respect des règles de l’art lors du montage, produits utilisés, manque d’entretien
  • Dommages dus à la pollution

Gamme City

Garde-corps en sapin
Durée
5 ans
Environnement requis
Intérieur
MPACKCI garde corps bois CITY KORDO
Consignes de pose

– Utiliser des outils neufs
– Nettoyer le produit à la fin de pose

Conseils & règles d'entretien

– Nettoyage annuel avec un chiffon doux.

– Possibilité d’utiliser un papier abrasif pour les traces d’usures tenaces si le bois est resté brut (Gr240).

– À réception du produit, il convient de stocker le colis à plat et l’installer dans un environnement tempéré, à l’abri de l’humidité.

– Application de 2 couches de vernis, de peinture ou d’une lasure à l’usage en intérieur pour protéger le bois à la pose. A renouveler tous les 3 ans.

Couvert par la garantie
  • Rupture impactant la solidité du produit et la sécurité de son utilisateur  d’un élément du garde-corps
  • Présence de nœuds traversants
  • Défaut de fabrication
Exclusions
  • Altération de la couleur due au vieillissement naturel
  • Apparition de gerces
  • Dommages dus à un usage non professionnel des objets/produits et au non-respect des règles de l’art lors du montage, produits utilisés, manque d’entretien
  • Dommages dus à la pollution

Les garde-corps fabriqués et vendus par la société BURGER&CIE sont conçus selon les normes NF P01-012 & NF P01-013.
Tout installateur des produits de marque « KORDO » qu’il agisse à titre professionnel ou non professionnel est tenu de réaliser la pose de ses produits selon la norme nationale applicable au lieu de pose et/ou du chantier concerné, soit celle visée par la norme NF P01-12 & NF P01-013. Celui-ci est tenu de suivre l’ensemble des instructions et les règles du Fabricant.
Tout sinistre généré suite au non-respect des instructions et recommandations de la société BURGER&CIE par l’installateur ou le revendeur des produits de marque « BURGER » et « KORDO » ne peut engager sa responsabilité.
La Garantie ne s’applique pas aux désordres survenus à la suite d’un défaut d’entretien des produits non conformes aux recommandations techniques du Fabricant.
Les conditions particulières de la Garantie portant sur ce produit sont définies selon les préconisations techniques décrites et proposées par les normes NF P01-012 & NF P01-013.

Détail des conditions applicables

En tant que fabricant, la société BURGER & CIE (ci-après « le Fabricant ») garantit ses produits de type garde-corps vendus sous les marques « BURGER » et « KORDO », de la manière suivante :

Seuls les produits cités ci-après sont couverts par une garantie commerciale proposée par la société BURGER&CIE dont les conditions d’application sont fixées aux conditions générales précisées ci-après. L’ensemble des produits commercialisés par la société BURGER & CIE sont couverts par les garanties légales applicables, et notamment :

  • Garantie de vice caché

Elle couvre :
→ tout vice caché répondant aux conditions fixées par les articles 1641 et suivants du Code civil, applicable au cours d’une durée de 2 (deux) ans démarrant à compter de la découverte du vice sous condition d’être engagée dans les 5 (cinq) ans suivants la réalisation de la vente.

Le vice caché étant défini comme tout défaut de la chose vendue qui la rend impropre à l’usage auquel elle est destinée, ou qui en diminue tellement son usage que l’acquéreur ne l’aurait pas achetée ou l’aurait achetée à moindre prix s’il en avait eu connaissance.

Cette garantie est applicable dès lors que :

→ le défaut était caché,
→ le défaut existait à la date d’achat,
→ le défaut a rendu le produit inutilisable.

 

  • Garantie légale de conformité

Elle couvre :
→ tout défaut lié à la conformité du produit, au sens des articles L. 217-4 et suivants du Code de la consommation, imposant à tout vendeur de garantir la conformité des biens vendus aux consommateurs, au cours d’une durée de 2 ans courant à compter de la délivrance du bien et bénéficie exclusivement à la clientèle consommateur telle que définie par l’article liminaire du Code de la consommation.

Les conditions des garanties légales sont encadrées par les dispositions fixées par les normes légales et règlementaires applicables à chacune d’elles.

—————

 

  • Garantie commerciale (garantie complémentaire aux garanties légales)

— De nature commerciale, la garantie du Fabricant (ci-après la « Garantie ») est complémentaire et facultative, elle constitue l’unique garantie contractuelle proposée par la société BURGER & CIE pour ses produits de marque « BURGER » et « KORDO ».


A titre d’information, il est reproduit ci-après les conditions de garantie des fournisseurs dont la société BURGER & CIE ne se porte pas garant.


La Garantie est proposée par le Fabricant à l’utilisateur final des produits qu’il fabrique sous les marques BURGER et KORDO (ci-après le « Bénéficiaire »).

Le Fabricant se réserve le droit de modifier occasionnellement les conditions de cette Garantie dont les modifications s’appliquent aux produits concernés achetés après son entrée en vigueur.

— Le Bénéficiaire peut agir directement auprès de chaque professionnel intervenant dans la conception et l’installation des produits, objet de la Garantie en actionnant leurs éventuelles garanties commerciales respectives dont l’utilisateur pourrait éventuellement bénéficier.

Le Fabricant n’est pas tenu par les garanties commerciales proposées par les autres intervenants au cycle de fabrication, de conception et d’installation des produits livrés au Bénéficiaire et notamment par le professionnel procédant à la pose des produits du Fabricant (ci-après, le « Poseur »).

Le Fabricant n’est tenu que par sa Garantie.

 

  • Champ d’application

 

La Garantie couvre les défauts constatés sur les produits listés ci-après respectant les conditions générales et particulières de la Garantie.
Les conditions de mises en œuvre de la Garantie (produits concernés, durée, porteur de la Garantie, conditions, exclusions etc.) sont mentionnées aux « Conditions générales et particulières encadrant la Garantie.
Elle constitue un engagement contractuel du Fabricant à l’égard du Bénéficiaire au sens des articles L.217-15 et suivant du Code de la consommation.

 

  • Conditions générales

La Garantie s’applique uniquement au Bénéficiaire s’il est en mesure de prouver au Fabricant que les instructions d’installation, d’entretien et de maintenance édictées par le Fabricant à l’égard de ses produits, qu’elles soient générales ou propres à chaque produit ont pu être respectées.

Dans la mesure du possible, le Bénéficiaire est tenu de lever des réserves lors de la réception de son ouvrage s’il estime que les différents intervenants à l’installation du produit commandé (et notamment le Poseur) n’ont pas respecté les conditions de stockage, d’entretien…fixées par le Fabricant.

En cas d’activation de la Garantie, le Fabricant se réserve le droit de vérifier si les conditions de stockage et d’entretien ont été respectées par l’ensemble des personnes susceptibles de stocker ou entretenir les produits et d’exercer tout recourt à l’encontre de la personne à l’origine d’un manquement à ces obligations.

 

  • Exclusions générales

 

— La Garantie n’est pas applicable aux pièces de remplacement et d’usure (usure naturelle du Produit – usure provoquée suite à un manque d’entretien ou un entretien inapproprié ; usure provoquée en raison du non-respect du guide d’entretien du Fabricant qu’il fournit),

— La Garantie ne s’applique pas aux produits qui n’ont pas été listés aux conditions particulières de la Garantie,

— Les frais de dépose et de repose ne sont en aucun cas pris en charge dans le cadre de la Garantie.

Tout installateur des produits de marque « KORDO » et « BURGER » qu’il agisse à titre professionnel ou non professionnel est tenu de réaliser la pose de ses produits selon la norme nationale applicable au lieu de pose et/ou du chantier concerné.
Celui-ci est tenu de suivre l’ensemble des instructions et règles édictées par le Fabricant.

 

Selon la nature des composants des produits des marques « BURGER » et « KORDO », les sinistres mentionnés ci-après sont expressément exclus de la Garantie :

→ Pour les produits à base de bois : gauchissement, gerces, fissures, poches de résine ;
→ Pour les produits à base d’aluminium : légère altération de la couleur dû au vieillissement naturel de la surface et n’altérant pas la résistance mécanique du produit ;
→ Pour les produits à base d’acier : légères traces de corrosion superficielle dues à une mise à nue de la galvanisation réalisée en bord de mer immédiat (projection d’eau de mer) ;
→ Pour les produits à base d’inox : traces de corrosion dues à un défaut d’entretien lié au non-respect des conditions d’entretien fixées par le Vendeur ;
→ Pour les produits à base de plastique : mise en exposition permanente des produits à la lumière sur une durée supérieure à 6 mois (lors du stockage) pouvant provoquer un blanchissement et une fragilité de la matière.

 

  • Durée & champ d’application territoriale

La Garantie s’applique pour une durée définie ci-après débutant à compter de la date d’émission de la facture émise par la société BURGER&CIE.
La Garantie prend fin à l’expiration de cette durée dont les conditions et l’étendue peuvent varier selon le produit fabriqué par le Fabricant.
Champ d’application territoriale de la Garantie : France

 

  • Porteur de la Garantie :

Burger et Cie
ZI Bois l’Abbesse
68660 Lièpvre FRANCE
Tel : 03 89 58 91 21
www.burger.fr / http://kordodesign.com

 

Seuls les produits cités ci-dessous sont couverts par la Garantie selon les conditions particulières mentionnées ci-dessus.

La société BURGER & CIE vend à sa clientèle sous les marques « KORDO » et « BURGER » un ensemble de modèles/produits de GARDE-CORPS – MAINS COURANTES – ESCALIERS – ESCAMOTABLES.
Chaque Bénéficiaire est tenu de s’assurer auprès du maitre d’œuvre qu’il respecte les normes nationales applicables au lieu où se situe/réalise chaque chantier où sont installés ces produits. Celui-ci est tenu de suivre l’ensemble des instructions et les règles du Fabricant. La Garantie ne s’applique pas aux désordres survenus à la suite d’un défaut d’entretien des produits non conformes aux recommandations techniques du Fabricant.
A l’égard de ces produits, la société BURGER & CIE propose aux Bénéficiaires, la Garantie applicable aux conditions particulières aux produits listés ci-dessus.

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